L’ouverture du nouveau pont Windsor-Détroit remise à l’automne 2025
L’Autorité du pont Windsor-Détroit (APWD) a annoncé que la fin des travaux de construction du Pont international Gordie-Howe est attendue pour septembre 2025 et les premiers véhicules devraient circuler sur le pont à l’automne de l’an prochain.
La demande mondiale de fret aérien en hausse de 8.3% en novembre
Selon les données du mois de novembre publiées par l’Association du transport aérien international (IATA), la demande mondiale de fret aérien, mesurée en tonnes-kilomètres de fret (CTK), a augmenté de 8,3% par rapport à novembre 2022, un quatrième mois consécutif de renforcement de la demande. Pour les opérations internationales, la croissance de la demande a […]
L’Agence des services frontaliers du Canada ajuste ses cibles de vérification
L’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) a publié sur son site web quelques changements à la liste des marchandises qui font partie de ses priorités de vérification. Les vérifications sont effectuées dans le but de déterminer dans quelle mesure les importateurs se conforment à la législation administrée par l’ASFC. On cherche aussi à évaluer […]
Sélection d’avis, mémorandums, directives et décisions
Voici une sélection d’avis et de mémorandums pertinents. Pour toutes questions, n’hésitez pas à contacter votre expert chez Axxess.
L’ASFC peut aider les sociétés à combattre la contrefaçon de leurs produits
Comme la majorité des produits contrefaits provient de l’étranger, l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) a établi un processus par lequel les détenteurs/titulaires du droit de propriété intellectuelle peuvent demander l’aide de l’Agence afin que celle-ci retienne de manière provisoire des marchandises susceptibles d’avoir été contrefaites ou piratées lors de leur arrivée à la […]
Rappel: Renouvellement des certificats d’origine généraux pour 2024
Les certificats d’origine généraux, qu’ils soient aux fins de l’ACEUM ou d’un autre accord de libre-échange, sont généralement complétés pour être valides à partir du 1er janvier et se terminent, douze mois plus tard, le 31 décembre.
Remises des cannes à pommeau d’or des ports de Montréal et de Québec
L’Administration portuaire de Montréal a officiellement inauguré le début d’une nouvelle année d’activités en remettant la canne à pommeau d’or à Eduard Voshchuk, capitaine de l’Helena G, qui fut le premier navire océanique de 2024 à franchir la limite aval du port de Montréal à Sorel sans escale.
Liste des congés fériés et des interruptions pour entretien de l’ASFC pour 2024
L’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) a publié la liste des jours fériés reconnus par les systèmes de commerce électronique pour l’année 2024. Les congés s’appliquent à toutes les provinces à moins d’indication contraire:
Sélection d’avis, mémorandums, directives et décisions
Voici une sélection d’avis et de mémorandums pertinents. Pour toutes questions, n’hésitez pas à contacter votre expert chez Axxess.
Le dumping de tôles d’acier au carbone laminées à chaud de la Chine reprendrait en l’absence de droits
Le 10 juillet 2023 le Tribunal canadien du commerce extérieur (TCCE) a ouvert un réexamen relatif à l’expiration de son ordonnance rendue en août 2018 concernant le dumping de certaines tôles d’acier laminées à chaud, originaires ou exportées de la Chine.