Le Secrétariat de l’Organisation mondiale des douanes (OMD) a publié un rapport résumant les conclusions de «l’Étude exploratoire concernant une éventuelle révision stratégique du Système harmonisé (SH)».
L’Étude révèle les aspects essentiels qui influencent la santé et la durabilité du SH et fournit des indications précieuses sur les stratégies potentielles à mettre en oeuvre pour assurer sa viabilité à long terme.
Elle souligne notamment le double rôle du SH, à la fois base des tarifs nationaux et mécanisme de recueil des statistiques du commerce international, et met en évidence les défis à relever pour équilibrer efficacement ces fonctions.
Concernant les défis rencontrés, l’Étude souligne les difficultés inhérentes au classement des marchandises dans le SH, où la simplicité est souvent difficile à atteindre, en particulier pour une gamme de plus en plus diversifiée d’utilisateurs, y compris les petites et moyennes entreprises (PME) engagées dans le commerce mondial, les plateformes de commerce électronique, et les effets plus larges des tendances à la mondialisation.
En outre, l’existence de subjectivité et d’ambiguïté dans les règles, la structure et la terminologie du SH pose le risque d’une uniformité réduite et d’une augmentation du nombre de différends.
Pour l’avenir, des défis subsistent dans différents domaines, notamment la visibilité, la compréhension et l’application, ce qui entraîne un manque de sensibilisation des utilisateurs et une sous-utilisation des programmes de formation disponibles.
Les solutions proposées offrent des pistes d’amélioration prometteuses, telles que la clarification du rôle des Règles générales d’interprétation (RGI) dans le texte du SH et l’amélioration de leur clarté.
En outre, le développement de programmes de formation est essentiel pour améliorer la compréhension et l’utilisation des RGI. Toutefois, une mise en oeuvre réussie nécessite l’allocation de ressources importantes et une coordination minutieuse entre les parties prenantes.
Le rapport final est disponible ici.
Source: OMD