Sélection d’avis, mémorandums, directives et décisions

Voici une sélection d’avis et de mémorandums pertinents. Pour toutes questions, n’hésitez pas à contacter votre expert chez Axxess. Gouvernement du Canada: Avis à l’industrie : Exigences d’importation pour l’automne 2023 visant la laitue romaine des États-Unis Gouvernement du Canada: Modifications au Recueil des normes canadiennes de classification : Volume 9 – Exigences relatives aux […]

Sélection d’avis, mémorandums, directives et décisions

Voici une sélection d’avis et de mémorandums pertinents. Pour toutes questions, n’hésitez pas à contacter votre expert chez Axxess. Gouvernement du Canada: Avis à l’industrie – intention de collaborer à la mise en œuvre d’une norme provisoire pour les substances per- et polyfluoroalkyles (PFAS) dans les biosolides Gouvernement du Canada: D-22-04 : Pyrale du buis […]

Sélection d’avis, mémorandums, directives et décisions

Voici une sélection d’avis et de mémorandums pertinents. Pour toutes questions, n’hésitez pas à contacter votre expert chez Axxess. Gouvernement du Canada: Avis de cotisations rétroactives de la Loi sur les mesures spéciales d’importation : Tubes de canalisation 2 (LP2) Gouvernement du Canada: Forum sur la criminalité transfrontalière Canada–États-Unis de 2023

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